Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STATIONAUTE
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES CNES (Etablissement public local à caractère industriel ou commercial)

Numéro de dépôt :
3171150
Date de dépôt :
26/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2012
STATIONAUTE de CENTRE NATIONAL D\'ETUDES SPATIALES CNES    (Etablissement public local à caractère industriel ou commercial

Présentation de la marque STATIONAUTE

Déposée le 26 juin 2002 par la société CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES CNES (Etablissement public local à caractère industriel ou commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STATIONAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la société CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES CNES (Etablissement public local à caractère industriel ou commercial domicilié(e) 2 Place Maurice Quentin,75001 Paris - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 665 912 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret cedex - 92593 - France.

La marque STATIONAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STATIONAUTE est expirée depuis le 26 juin 2012.

CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES CNES (Etablissement public local à caractère industriel ou commercial a également déposé les autres marques suivantes : HYDRONAUTE


CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES CNES (Etablissement public local à caractère industriel ou commercial) - 2 Place Maurice Quentin,75001 Paris - 75001 - France - SIREN 775665912


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Appareils d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, disques optiques, disques optiques compacts, logiciels, supports d'enregistrement de sons, d'images et de données et notamment logiciels de réalité virtuelle, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes de système d'exploitation enregistrés, appareils d'intercommunication, simulateur permettant de se déplacer virtuellement à l'intérieur et à l'extérieur d'une station spatiale et d'y effectuer virtuellement des expériences scientifiques et technologiques Education, formation, divertissement. Programmation pour ordinateurs, élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.